bonjour a tous le monde je suis nouveau ici j'ai un problème comme marque dans le titre avec la banque refuse de révoque un prélèvement effectue au motif que c'est pas possible et même illégal alors que tous a était fait lettre de pose a la banque pour gagner du temps que la banque a refuse de prendre
dans lettre il bien stipule article 2004 du code civil la banque refuse et me sort comme motif rien faire et que c'est pas leurs problème et qui sont pas responsable la bonne blague

donc ma question et simple comment les contraindre a faire ce que leurs demande surtout quand on sais que c'est la loi et je voit pas en pourquoi ont me pont que c' illégal faut qui arrête de boire des le matin a un peut humour sa détend surtout quand on fait limite incendie deja devant d'autre client alors que ta raison

pour information j'ai demande qui me font un papier comme quoi que j'ai voulu remettre une lettre et qui ne veule pas prendre contre de ma requête la il ont refuse toujours au même motif que c'est pas leurs problème

donc si arrive a une ou des personne(s) si elle peuvent me dire comme il ont fait pour ce faire entendre par la banque merci d'avance

ps:

sur un conseil de un de mes ami qui ma conseiller vivement allez voir un avocat vous en pensez quoi vous

Bonjour titi et bienvenue,

oui, c'est déjà arrivé; il s'agit de quelle banque ?

Envoyez-leur cette fois-ci une mise en demeure (des exemples ici) de révoquer le mandat de prélèvement sous 8 jours, en indiquant encore une fois

Code Civil, Article 2004, Créé par Loi 1804-03-10 promulguée le 20 mars 1804

Le mandant peut révoquer sa procuration quand bon lui semble et contraindre, s'il y a lieu, le mandataire à lui remettre soit l'écrit sous seing privé qui la contient, soit l'original de la procuration, si elle a été délivrée en brevet, soit l'expédition, s'il en a été gardé minute.

Normalement avec çà, ils s'exécutent.

merci de ta réponse et je te remercie de ton accueil

le but et de ma pas de casse du sucre sur le dos de ma banque qui fut un temps savait rendre un vrai service alors que la il a tendance a ce dégrade

pour information c'est la CE (caisse d'épargne) de plus j'ai était voire le médiateur de la république d'âpres le médiateur mon cas ne serait pas isole il ma renvoyer vers un service qui occupe des tous ce style de problème téléphone,TV...

mais le problème c'est que j'ai peur être Hors délai légal pour faire révocation et que la banque ré créditer quelle qu'un connais le vrai délai légal car ce service j'ai pas ouvert avant mardi et le encore le temps de avoir dans os pour information le prélèvement a était effectue en date du 05/06

comme toujours merci d'avance

désole j' avait pas fait attention que c'était marque

juste une chose encore comment cela et possible de retrouve avec un prélèvement de 190€ alors que on plus client depuis 6 mois

Car une facture peut être régularisée pendant 1 an. Ceci correspond à une box non renvoyée chez Free. Ayant encore les coordonnées de votre compte ils se sont servi. C'est pour cela que la révocation de prélèvement ou à défaut annulation en fin d'abonnement est une bonne chose.

merci avait un doute mais tu confirme bien ce que je pense que c'est bien la freebox qui on facture
normalement comme j'ai garde le recu de la poste avec le numéro de colis etc il toujours possible de retrouve un trace au service de la poste il on bien reçu ou pas

si avait su avant qui fallait faire un révocation sur un mandat je en serait pas

si j'ai bonne mémoire normalement on doit recevoir un mail comme quoi qui on bien reçu ceci cela mais la j'ai jamais rien reçu je mais sa sur le compte sois d'un oublie sa peut arrive ou que ma boite email était sur free bref
corrige moi si j'ai faux sur envoyer d'un mail ou autre courrier après une résiliation et normalement obligatoire ?

Il y a peut-être confusion !

Le mandat de prélèvement (ou autorisation de prélèvement), c'est l'accord signé (qu'on donne à la banque) autorisant quelqu'un à prélever de l'argent sur un compte.
Si on ne veut plus qu'il puisse prélever, il faut annuler cette autorisation; c'est la révocation du mandat et c'est définitif, comme si il n'y avait jamais eu d'autorisation.

Ensuite, un prélèvement déjà effectué peut être contesté (en cas d'erreur ou autres), il faut alors faire opposition au prélèvement, et ceci dans le délai de 7 jours auprès de sa banque, et la somme sera recréditée sur le compte. De plus, l'opposition est une opération payante !

Donc il ne faut pas confondre l'opposition, qui est ponctuelle, valable uniquement pour le prélèvement contesté, et la révocation du mandat, qui est définitive.

Si tu veux faire opposition à un prélèvement effectué le 05/06, pas de problème, Mardi on sera le 10, donc c'est bon.

Si ils ont prélevé 190€, il faut aller Mardi à la banque, faire opposition pour récupérer les 190€, et aussi demander la révocation du mandat.

Le recu de la poste (preuve de dépôt) est la preuve que tu as bien renvoyé la Freebox; avec la preuve de dépôt, (si tu n'as pas reçu l'A/R), à la Poste, ils pourront te donner une "preuve de réception" du colis par Free.
Ensuite tu seras tranquille, tu auras tous les documents nécessaires à conserver précieusement, car avec Free on ne sait jamais...

oui je te remercie je suis contant de la rapide de réponse a mes question petite précision il a t-il un texte qui oblige la banque de rembourse une prélèvement deja effectue si on fait opposition car niveau juridique faudrait qui recommence leurs formation ou qu'il ce renseigne auprès du service juridique qui occupe de leurs groupe car ignore la loi pour un banque je trouve sa assez grave
elle me dit que c'est pas a la CE de remettre la argent que un prélèvement valide il plus possible de l annule

et ou faut demande le papier enfin a quelle poste ma poste de mon domicile ou long jumeau

elle dit n'importe quoi
Sur le site de la BNP, il y a une page entière sur "Faire opposition à un prélèvement " > ici <.

à la poste de mon domicile.